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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M
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COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUTURE
S&M, SAS

Numéro de dépôt :
4040449
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
COUTURE de S&M

Présentation de la marque COUTURE

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M domicilié(e) Zac des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, Beynost - 01708 - Miribel Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S&M, SAS, Mme. Emilie Villard domicilié(e) Zac des Baterses Nord, Rue des Petites combes, Beynost - 01708 - Miribel Cedex - France.

La marque COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTURE est expirée depuis le 17 octobre 2023.

S&M a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIALE , Rido Déko , RUBAN STORE , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , MaDéko , M MEDIAC , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS , les Perles de Zoé


S&M, SAS - Zac des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, Beynost - 01708 - Miribel Cedex - France - SIREN 413169475


S&M, SAS, Mme. Emilie Villard - Zac des Baterses Nord, Rue des Petites combes, Beynost - 01708 - Miribel Cedex - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; Outils et instruments de découpe à main entraînés manuellement, ciseaux, cuter, cuter rotatif ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; Épaulettes pour vêtements, OEillets pour vêtements, Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, Paillettes pour vêtements.